1. Définition des instituts
2. Au sein de l'UCA, six instituts, listés en annexe 1, regroupent, par grands ensembles, les UFR, les écoles (y compris les écoles doctorales) et instituts au sens des articles L. 713-1, L. 713-2 et L. 713-9 du code de l'éducation, et les entités de recherche. La création de ces instituts vise quatre objectifs principaux :
3. -une implication directe des opérateurs de formation et de recherche au sein de la gouvernance et dans le pilotage de l'université, fondée sur une large délégation de compétences ;
4. -une garantie de l'équilibre entre les grands domaines disciplinaires et scientifiques et différents types de formation, au sein d'une université dont le caractère généraliste et pluridisciplinaire est affirmé ;
5. -une intégration réelle de l'INP au sein de l'université expérimentale qui sera facilitée par une cohérence de la structuration politique de l'établissement ;
6. -un renforcement de l'articulation formation/ recherche.
7. Ces instituts assurent notamment les 5 missions suivantes :
8. -fédérer les différents opérateurs d'un champ disciplinaire de l'UCA en vue de contribuer activement à la stratégie et au rayonnement national et international de l'université ;
9. -renforcer l'articulation entre formation et recherche : adossement recherche de l'ensemble de l'offre de formation, analyse conjointe des problématiques de ressources humaines en amont de la campagne d'emploi, recherche de partenariats externes dans le champ disciplinaire ;
10. -impulser et piloter des projets transversaux mobilisant plusieurs opérateurs ;
11. -mutualiser un certain nombre de missions différentes selon les instituts : " portails " de licence, formation continue, internationalisation, dispositifs pédagogiques innovants, etc. ;
12. -assurer une représentation élargie et contribuer à une visibilité accrue de l'ensemble disciplinaire relevant de son périmètre au sein de l'université et à l'extérieur de l'université.
13. Les six instituts contribuent à l'élaboration de la stratégie de l'UCA, qu'ils déploient ensuite en mobilisant l'ensemble des composantes et structures de recherche qu'ils fédèrent au sein de leurs instances. Ils participent à l'élaboration du projet d'établissement. Ils sont impliqués, via leur directeur, à la gouvernance de l'université expérimentale. Ils contribuent au rapport annuel d'activité de l'université.
14. Ils assurent la gestion des missions et services délégués par l'UCA ou mutualisées à l'échelle de l'institut.