ARRÊTÉ du 7 mai 2014 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 14 juillet 2014 au 29 mars 2024.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteARRÊTÉ du 7 mai 2014
IdentifiantLEGIARTI000029236097
Texte parentLEGITEXT000042682568
Référencearticle 1 de l'arrêté du 7 mai 2014 (version du 14 juillet 2014)Légifrance →

1. La direction générale de l'offre de soins comprend :

2. - la sous-direction de la régulation de l'offre de soins ;

3. - la sous-direction du pilotage de la performance des acteurs de l'offre de soins ;

4. - la sous-direction des ressources humaines du système de santé ;

5. - la sous-direction de la stratégie et des ressources.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000029236097, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.