Arrêté du 23 novembre 2020 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 23 novembre 2020
IdentifiantLEGIARTI000042696372
Texte parentLEGITEXT000042696370
Référencearticle 1 de l'arrêté du 23 novembre 2020Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les intitulés des sections 04,11,14,21,23,24,35 et 39 du Comité national de la recherche scientifique, fixés par l'article 1er de l'arrêté du 2 décembre 2011 susvisé, sont modifiés de la manière suivante :

2. -« Section 04.-Physique des atomes, molécules et plasmas. Optique et lasers » ;

3. -« Section 11.-Matière molle : synthèse, élaboration, assemblages, structure, propriétés, fonctions » ;

4. -« Section 14.-Chimie de coordination, catalyse et procédés, interfaces » ;

5. -« Section 21.-Organisation, expression, évolution des génomes » ;

6. -« Section 23.-Biologie intégrative des organismes photosynthétiques et des microorganismes associés » ;

7. -« Section 24.-Physiologie, physiopathologie, biologie du cancer » ;

8. -« Section 35.-Philosophie, littératures, arts » ;

9. -« Section 39.-Espaces, territoires, sociétés ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 2 décembre 2011 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000042696372, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.