Arrêté du 21 décembre 2020 · Article

Article 7

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 21 décembre 2020
IdentifiantLEGIARTI000042987808
Texte parentLEGITEXT000042987792
Référencearticle 7 de l'arrêté du 21 décembre 2020Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le point 1. « Programme de l'épreuve de mathématiques et d'analyse de processus » du concours « sciences » de l'annexe II est remplacé par l'annexe au présent arrêté.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 8 juillet 2019
    Divisions : Art. Annexe 2

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