Arrêté du 23 décembre 2020 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 23 décembre 2020

IdentifiantLEGIARTI000042987963

Texte parentLEGITEXT000042987960

Référencearticle 1 de l'arrêté du 23 décembre 2020Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 2-2 de l'arrêté du 30 avril 2007 susvisé est ainsi modifié :

2. 1° Le deuxième alinéa du I est remplacé par les dispositions suivantes :

3. « P1 = (V × 23 × Cd) + [V × D × (0,2150-(V-1) × B)] + (V × 23 × Ca) + [0,45 × Vvo × D × (0,2150-(Vvo-1) × 0,0014)] + S » ;

4. 2° Le deuxième alinéa du III est remplacé par les dispositions suivantes :

5. « P3 = (VPRE × 23 × Cd) + [VPRE × Dad × (0,14-(VPRE-1) × B)] + [VTPA × Do × (0,3500-(VTPA-1) × 0,00219)] + [VPOST × Daa × (0,14-(VPOST-1) × B)] + (VPOST × 23 × Ca) + [0,45 × Vvo × (Dad + Do + Daa) × (0,3500-(Vvo-1) × 0,00219)] + S ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

Arrêté du 30 avril 2007 : art. 2-2

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'article dans le texte complet →