Arrêté du 24 novembre 2020 · Article

Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 18 janvier 2021.

TexteArrêté du 24 novembre 2020
Rattachement
Chapitre II : Proposition du niveau de consommation exprimé en valeur absolue
  1. Annexe
  2. Chapitre II : Proposition du niveau de consommation exprimé en valeur absolue
IdentifiantLEGIARTI000043049149
Texte parentLEGITEXT000043049113
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 24 novembre 2020 (version du 18 janvier 2021)Légifrance →

1. II.1. - Données statistiques sur les consommations

2. Présentation des niveaux de consommation en énergie finale : plus faible, plus élevé, moyenne, médiane.

3. Présentation des données du quartile inférieur.

4. II.2. - Présentation des usages spécifiques

5. Description des usages spécifiques

6. Présentation des meilleures techniques disponibles (MTD) - Fourniture des fiches techniques des équipements spécifiques (niveau de consommation, raccordement à des organes de gestion active)

7. II.3. - Identification de la composante CVC

8. Justification du niveau de consommation de la composante CVC en région H2b sur la base des données de consommation du quartile inférieur

9. Présentation d'un échantillon représentatif d'au moins 30 locaux répartis sur le territoire national.

10. Fourniture des données de comptage et de Simulation Energétique Dynamique

11. Déclinaison de la valeur CVC en fonction de la zone géographique et de l'altitude (exploitation des tables DJU - Cf. méthodologie CEREMA-DHUP utilisée dans la définition des valeurs CVC - Tableurs Excel mis à disposition)

12. II.4. - Identification de la composante USE

13. Evaluation de l'impact de la conception architecturale, de la conception et du dimensionnement des systèmes, de l'optimisation du mix énergétique et « smart » (vision de la puissance appelée), optimisation de l'exploitation (gestion active - objectif de performance).

14. Identification de(s) indicateur(s) d'intensité d'usage temporel et de leur valeur(s) étalon(s).

15. Identification de(s) indicateur(s) d'intensité d'usage surfacique et de leur valeur(s) étalon(s).

16. Proposition de formule de modulation de la valeur USE en fonction des indicateurs d'intensité d'usage (modulation en fonction du volume d'activité).

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043049149, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.