Arrêté du 24 novembre 2020 · Article

Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 18 janvier 2021.

TexteArrêté du 24 novembre 2020
Rattachement
Chapitre II : Echantillonnage (le cas échéant ou Sans objet)
  1. Annexe
  2. Chapitre II : Echantillonnage (le cas échéant ou Sans objet)
IdentifiantLEGIARTI000043049155
Texte parentLEGITEXT000043049113
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 24 novembre 2020 (version du 18 janvier 2021)Légifrance →

1. II.1. - Identification des bâtiments concernés

2. Identification des bâtiments dans un tableau


Référence des bâtiments

Localisation

Zone géographique

Epoque de construction

3. II.2. - Segmentation du patrimoine en famille(s) homogène(s)

4. Exploitation des informations contenues dans les Tables 5a et 5b de l'annexe VI pour identifier des familles homogènes :

5. - Contraintes techniques,

6. - Contraintes architecturales,

7. - Contraintes patrimoniales.

8. Exploitation des données de consommations de référence (Cf. Table 3) à mettre en perspective avec les indicateurs d'intensité d'usages.

9. Affiner éventuellement avec les informations contenues dans la Table 6 relative aux systèmes techniques

10. Vérification de la règle relative à l'échantillonnage (Cf. Annexe V)

11. II.3. - Identification du (des) bâtiment(s) de référence

12. Identification du bâtiment de référence

13. Dans le cas de plusieurs échantillons, établir un tableau récapitulatif pour chaque échantillon des bâtiments composant cet échantillon et identifier le bâtiment de référence correspondant (Veiller à la cohérence de la segmentation).


Référence des bâtiments

Localisation

Zone géographique

Epoque de construction

Caractéristiques d'échantillonnage

Caractéristiques principales du bâtiment
(initiales)

Identification du bâtiment de référence de l'échantillon

Ex :Typologie bâtimentaire
Mode de chauffage

Ex : Hauteur sous- plafond

Ou remplacer la colonne par l'identification des écarts par rapport aux caractéristiques principales du bâtiment de référence

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