Arrêté du 13 janvier 2021 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 13 janvier 2021
IdentifiantLEGIARTI000043051939
Texte parentLEGITEXT000043051936
Référencearticle 1 de l'arrêté du 13 janvier 2021Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe de l'arrêté du 24 août 2018 susvisé est ainsi modifiée : 1° Le I est complété par les dispositions suivantes :

2. «-chef de la division “ études, stratégie, management général ” et officier-adjoint au major général des armées ; «-chef de cabinet du chef d'état-major des armées ; «-commandant supérieur des forces armées aux Antilles et commandant la base de défense Antilles ; «-commandant supérieur des forces armées en Polynésie française et commandant de la base de défense en Polynésie française. » ;

3. 2° Le II est complété par les dispositions suivantes :

4. «-sous-chef d'état-major “ performance et synthèse ” de l'état-major de l'armée de terre ; «-sous-chef d'état-major “ plans et programmes ” de l'état-major de l'armée de terre ; «-sous-chef d'état-major “ opérations aéroterrestres ” de l'état-major de l'armée de terre. » ;

5. 3° Le III est complété par les dispositions suivantes :

6. «-sous-chef d'état-major “ opérations aéronavales ” de l'état-major de la marine ; «-sous-chef d'état-major “ soutiens et finances ” de l'état-major de la marine ; «-sous-chef d'état-major “ plans et programmes ” de l'état-major de la marine ; «-adjoint au directeur du personnel militaire de la marine ; «-commandant de la force aéro-maritime de réaction rapide ; «-inspecteur au sein de l'inspection de la marine. » ;

7. 4° Le IV est complété par les dispositions suivantes :

8. «-commandant de l'espace ; «-officier général chargé de la direction du projet “ système de combat aérien futur ” ; «-officier général “ synthèse ” de l'état-major de l'armée de l'air ; «-sous-chef d'état-major “ activité ” de l'état-major de l'armée de l'air ; «-sous-chef d'état-major “ préparation de l'avenir ” de l'état-major de l'armée de l'air. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 24 août 2018 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043051939, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.