Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 19 janvier 2021
IdentifiantLEGIARTI000043056541
Texte parentLEGITEXT000043056532
Référencearticle 2 de l'arrêté du 19 janvier 2021Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'épreuve n° 3, facultative, de langue étrangère consistant en une conversation en langue courante (allemand, italien, espagnol, arabe, russe et portugais) fixée à l'article 5 est supprimée.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 9 janvier 2014 : art. 5
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