Arrêté du 19 janvier 2021 · Article

Article sans numéro

Article abrogé, en vigueur du 29 janvier 2021 au 21 janvier 2022.

TexteArrêté du 19 janvier 2021
Rattachement
PARTIE 2 : Pour le transport des espèces non mentionnées à l'article 6.5 du règlement (CE) n° 1/2005 susvisé
  1. Annexe
  2. PARTIE 2 : Pour le transport des espèces non mentionnées à l'article 6.5 du règlement (CE) n° 1/2005 susvisé
IdentifiantLEGIARTI000043072604
Texte parentLEGITEXT000043072561
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 19 janvier 2021 (version du 29 janvier 2021)Légifrance →

1. I. - Pour les animaux domestiques des espèces cunicoles :

2. a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :


INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Inscrit de droit

Brevet de technicien supérieur agricole productions animales

ACTIF RNCP

RNCP15612

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales

INACTIF RNCP

RNCP1914

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage

INACTIF RNCP

RNCP11475

Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole
(sans option)

ACTIF RNCP

RNCP29267

Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole

INACTIF RNCP

RNCP14927

Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole

ACTIF RNCP

RNCP29257

3. II. - Pour les animaux domestiques de compagnie, des espèces féline et canine

4. a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :


INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Inscrit de droit

Brevet de technicien supérieur agricole productions animales

ACTIF RNCP

RNCP15612

Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin ou félin

ACTIF RNCP

RNCP14039

Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'élevage canin et félin

INACTIF RNCP

RNCP1918

Baccalauréat professionnel technicien conseil-vente en animalerie

ACTIF RNCP

RNCP13921

Brevet professionnel option éducateur canin

ACTIF RNCP

RNCP3856

Brevet professionnel agricole travaux de l'élevage canin et félin

ACTIF RNCP

RNCP15509

Brevet d'études professionnelles agricoles option élevage canin et félin

INACTIF RNCP

RNCP2363

Brevet d'études professionnelles agricoles travaux de l'élevage canin et félin

ACTIF RNCP

RNCP9127

5. III. - Pour les animaux domestiques de compagnie, des espèces autres que féline et canine

6. a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :


INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Inscrit de droit

Brevet de technicien supérieur agricole productions animales

ACTIF RNCP

RNCP15612

Baccalauréat professionnel technicien conseil-vente en animalerie

ACTIF RNCP

RNCP13921

Brevet d'études professionnelles agricoles option services spécialité vente d'animaux de compagnie, de produits et accessoires d'animalerie

INACTIF RNCP

RNCP2370

7. IV. - Pour les animaux de laboratoire

8. a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :


INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Inscrit de droit

Brevet de technicien supérieur agricole productions animales

ACTIF RNCP

RNCP15612

Brevet professionnel technicien animalier en unité d'expérimentation

ACTIF RNCP

RNCP34023

Brevet professionnel technicien recherche-développement

Inactif RNCP

RNCP 1935

Brevet de technicien agricole option production spécialité animalier de laboratoire

INACTIF RNCP

RNCP2767

Baccalauréat professionnel technicien en expérimentation animale

ACTIF RNCP

RNCP13877

Brevet d'études professionnelles agricoles option animalerie
spécialité laboratoire

INACTIF RNCP

RNCP2357

Brevet d'études professionnelles agricoles aide technicien
en expérimentation animale

ACTIF RNCP

RNCP14323

9. V. - Pour les poissons

10. a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :


INTITULE

STATUT

CODE RNCP

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire

Inscrit de droit

Brevet de technicien supérieur agricole productions animales

ACTIF RNCP

RNCP15612

Brevet de technicien supérieur agricole option productions aquacoles

INACTIF RNCP

RNCP359

Brevet de technicien supérieur agricole Aquaculture

ACTIF RNCP

RNCP17215

Baccalauréat professionnel productions aquacoles

ACTIF RNCP

RNCP13876

Baccalauréat professionnel cultures marines co-signé avec les ministères de l'éducation nationale et la direction des affaires maritimes et des gens de mer

ACTIF RNCP

RNCP2846

Brevet professionnel agricole et maritime option productions aquacoles

INACTIF RNCP

RNCP2409

Brevet professionnel option responsable d'exploitation aquacole
maritime-continentale

ACTIF RNCP

RNCP1932

Brevet d'études professionnelles agricoles travaux aquacoles

ACTIF RNCP

RNCP10558

Brevet d'études professionnelles agricoles option productions aquacoles

INACTIF RNCP

RNCP2364

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