Texte publié au Journal officiel
1. Le titre Ier de l'arrêté du 23 mars 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles est ainsi modifié : 1° Les articles 2,4,5 et 7 sont remplacés par les dispositions suivantes :
2. « Art. 2.-Les classes préparatoires économiques et commerciales générales (ECG) sont destinées à accueillir les titulaires d'un baccalauréat général. »
3. « Art. 4.-Les classes préparatoires économiques et commerciales technologiques (ECT) sont destinées à accueillir les titulaires d'un baccalauréat technologique, série Sciences et technologies du management et de la gestion. »
4. « Art. 5.-L'horaire hebdomadaire des classes préparatoires économiques et commerciales générales de première et de seconde années est fixé à l'annexe I du présent arrêté. »
5. « Art. 7.-L'horaire hebdomadaire des classes préparatoires économiques et commerciales technologiques de première et de seconde années est fixé à l'annexe II du présent arrêté » ;
6. 2° Les articles 3 et 6 sont abrogés.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 23 mars 1995 : art. 2, art. 4, art. 5, art. 7
A abrogé :
- Arrêté du 23 mars 1995 : art. 3, art. 6