Article 1 LEGIARTI000043103759
A modifié :
- Arrêté du 23 mars 1995 : art. 2, art. 4, art. 5, art. 7
A abrogé :
- Arrêté du 23 mars 1995 : art. 3, art. 6
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 5 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 mars 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 7 février 2021
NatureArrêté
Signé le5 janvier 2021
Publié le7 février 2021
Articles8 articles en vigueur
NORESRS2035759A
IdentifiantLEGITEXT000043103741
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, le ministre des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de l'éducation, et notamment ses articles D. 612-19 à D. 612-29 ;
Vu le décret n° 2018-172 du 9 mars 2018 relatif à la procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur et modifiant le code de l'éducation, et notamment son article 5 ;
Vu l'arrêté du 23 novembre 1994 modifié relatif à l'admission et au régime des études dans les classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant du ministre chargé de l'éducation ou fonctionnant sous contrat d'association dans les établissements privés, et notamment ses articles 2, 4 et 5 ;
Vu l'arrêté du 23 mars 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles ;
Vu l'arrêté du 23 mars 1995 modifié définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 10 décembre 2020 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 décembre 2020 ;
Vu l'avis de la ministre des armées en date du 15 décembre 2020,
Arrêtent :
Article 2 LEGIARTI000043103751
1. Les tableaux relatifs à l'horaire hebdomadaire des classes préparatoires économiques et commerciales, option scientifique et option économique, figurant aux annexes I et II de l'arrêté du 23 mars 1995 susmentionné, sont remplacés par le tableau relatif à l'horaire hebdomadaire des classes préparatoires économiques et commerciales générales (ECG) figurant à l'annexe I du présent arrêté.
2. Le tableau relatif à la durée hebdomadaire des interrogations orales dans les classes préparatoires économiques et commerciales, options scientifique, économique et technologique (1re et 2e années), figurant à l'annexe VIII du même arrêté, est remplacé par le tableau relatif à la durée hebdomadaire des interrogations orales dans les classes préparatoires économiques et commerciales générales (ECG) et technologiques (ECT) figurant à l'annexe II du présent arrêté.
Article 3 LEGIARTI000043103764
A modifié :
- Arrêté du 23 mars 1995 : art. 14, art. 15
Article 4 LEGIARTI000043103753
1. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie.
Article 5 LEGIARTI000043103755
1. Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année.
2. Dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie, les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022 pour les classes de seconde année.
Article 6 LEGIARTI000043103757
1. Le directeur général de l'enseignement scolaire, la directrice générale des outre-mer et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexes
Article ANNEXE I LEGIARTI000043103747
1. HORAIRE HEBDOMADAIRE DES CLASSES PRÉPARATOIRES ÉCONOMIQUES ET COMMERCIALES GÉNÉRALES (ECG)
Disciplines | 1ère année | 2e année | ||
|---|---|---|---|---|
Cours | TD | Cours | TD | |
Lettres et philosophie | 6 | - | 6 | - |
Langue vivante étrangère (LVE) I | 3 | - | 3 | - |
Langue vivante étrangère (LVE) II | 3 | - | 3 | - |
Mathématiques approfondies Ou Mathématiques appliquées | 7 ou 6 | 2 ou 2 | 7 ou 6 | 2 ou 2 |
Histoire-géographie-géopolitique (HGG) Ou Economie-sociologie-histoire du monde contemporain (ESH) | 7 ou 8 | - - | 7 ou 8 | - - |
TOTAL | 25, 26 ou 27 | 2 | 25, 26 ou 27 | 2 |
Article ANNEXE II LEGIARTI000043103749
1. DURÉE HEBDOMADAIRE DES INTERROGATIONS ORALES DANS LES CLASSES PRÉPARATOIRES ÉCONOMIQUES ET COMMERCIALES GÉNÉRALES ET TECHNOLOGIQUES (1RE ET 2E ANNÉES)
Classes | Interrogations orales | |||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Lettres et philosophie | Langues vivantes étrangères | Maths | Informatique | HGG | ESH | Economie | Droit | Management et sciences de gestion | ||
ECG 1ère année 2e année | 10 mn 10 mn | 10 mn 10 mn | Approfondies ou appliquées 10 mn 10 mn | 5 mn 5 mn | 10 mn 10 mn | 10 mn 10 mn | - - | - - | - - | |
ECT 1ère année 2e année | 10 mn 10 mn | LVE1 10 mn 10 mn | LVE2 10 mn 10 mn | 10 mn 10 mn | 5 mn 5 mn | - - | - - | 10 mn 10 mn | 10 mn 10 mn | 20 mn 20 mn |
Fait le 5 janvier 2021.
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Pour la ministre et par délégation :
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle :
Le chef de service, adjoint de la directrice générale, B. Lannaud Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire, E. Geffray Le ministre des outre-mer,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale des outre-mer, S. Brocas
Textes cités liens · DILA3
Code de l'éducation - art. D612-19 (V)
code de l'éducation, et notamment son article 5
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 7 février 2021).