Arrêté du 3 février 2021 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 3 février 2021
IdentifiantLEGIARTI000043124496
Texte parentLEGITEXT000043124493
Référencearticle 1 de l'arrêté du 3 février 2021Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 1er de l'arrêté du 21 janvier 2021 susvisé est ainsi modifié : 1° La ligne : «

2. Iran, Pakistan, Afghanistan, Azerbaïdjan, Turkménistan, Kazakhstan, Tadjikistan, Ouzbékistan, Kirghizstan

3. Téhéran, Islamabad, Karachi, Kaboul, Bakou, Nour-Soultan, Almaty, Tachkent

4. 2 363

5. 3

6. 0

7. » est remplacée par la ligne suivante : «

8. Iran, Pakistan, Afghanistan, Azerbaïdjan, Turkménistan, Kazakhstan, Tadjikistan, Ouzbékistan, Kirghizstan

9. Téhéran, Islamabad, Karachi, Kaboul, Bakou, Nour-Soultan, Almaty, Tachkent

10. 2 423

11. 3

12. 0

13. » ; 2° La ligne : «

14. TOTAL

15. 1 685 578

16. 442

17. 68

18. » est remplacée par la ligne suivante : «

19. TOTAL

20. 1 685 638

21. 442

22. 68

23. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 21 janvier 2021 : art. 1

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043124496, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.