Texte publié au Journal officiel
1. Le décret n° 2014-175 du 18 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de la Côte-d'Or est ainsi modifié : 1° A l'article 2 :
2. -les mots : « Cormot-le-Grand, » sont remplacés par les mots : « Cormot-Vauchignon, » ; -après le mot : « Thury, », sont insérés les mots : « Val-Mont, » ; -les mots : « Ivry-en-Montagne, », « Jours-en-Vaux, » et « Vauchignon, » sont supprimés ;
3. 2° A l'article 8 :
4. -les mots : « Neuilly-lès-Dijon, » sont remplacés par les mots : « Neuilly-Crimolois, » ; -le mot : « Crimolois, » est supprimé ;
5. 3° A l'article 16 :
6. -les mots : « Collonges-lès-Premières, » sont remplacés par les mots : « Collonges-et-Premières, » ; -le mot : « Longeault, » est remplacé par les mots : « Longeault-Pluvault, » ; -les mots : « Tart-l'Abbaye, » sont remplacés par le mot : « Tart, » ; -les mots : « Pluvault, », « Premières, » et « Tart-le-Haut, » sont supprimés ;
7. 4° A l'article 19 :
8. -après le mot : « Urcy », est inséré le mot : «, Valforêt » ; -les mots : « Clémencey, » et « Quemigny-Poisot, » sont supprimés ;
9. 5° A l'article 23 :
10. -après les mots : « Uncey-le-Franc, », sont insérés les mots : « Le Val-Larrey, » ; -les mots : « Sainte-Colombe, » sont remplacés par les mots : « Sainte-Colombe-en-Auxois, » ; -les mots : « Bierre-lès-Semur, » et « Flée, » sont supprimés.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°2014-175 du 18 février 2014 : art. 2, art. 8, art. 16, art. 19, art. 23