Texte publié au Journal officiel
1. Le décret n° 2014-180 du 18 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de l'Isère est ainsi modifié : 1° A l'article 2 :
2. -le mot : « Ornacieux, » est remplacé par les mots : « Ornacieux-Balbins, » ; -après le mot : « Plan, », sont insérés les mots : « Porte-des-Bonnevaux, » ; -les mots : « Arzay, », « Balbins, », « Commelle, », « Nantoin, » et « Semons, » sont supprimés ;
3. 2° A l'article 3 :
4. -le mot : « Eclose, » est remplacé par les mots : « Eclose-Badinières, » ; -le mot : « Badinières, » est supprimé ;
5. 3° A l'article 4 :
6. -les mots : « Les Abrets, » sont remplacés par les mots : « Les Abrets en Dauphiné, » ; -les mots : « La Bâtie-Divisin, » et « Fitilieu, » sont supprimés ;
7. 4° A l'article 8 :
8. -le mot : « Autrans, » est remplacé par les mots : « Autrans-Méaudre en Vercors, » ; -le mot : « Méaudre, » est supprimé ;
9. 5° A l'article 9 :
10. -après les mots : « Saint-Sulpice-des-Rivoires, », sont insérés les mots : « Val-de-Virieu, » ; -le mot : « Virieu. » est remplacé par les mots : « Villages du Lac de Paladru. » ; -les mots : « Paladru, », « Panissage, » et « Le Pin, » sont supprimés ;
11. 6° A l'article 14 :
12. -après les mots : « Le Cheylas, », sont insérés les mots : « Crêts en Belledonne, » ; -après le mot : « Goncelin, », sont insérés les mots : « Le Haut-Bréda, » ; -les mots : « La Ferrière, », « Morêtel-de-Mailles, », « Pinsot, » et « Saint-Pierre-d'Allevard, » sont supprimés ;
13. 7° A l'article 16 :
14. -le mot : « Chantelouve, » est remplacé par le mot : « Chantepérier, » ; -après les mots : « Château-Bernard, », sont insérés les mots : « Châtel-en-Trièves, » ; -les mots : « Cordéac, », « Le Périer, » et « Saint-Sébastien, » sont supprimés ;
15. 8° A l'article 18 :
16. -le mot : « Arandon, » est remplacé par les mots : « Arandon-Passins, » ; -les mots : « Les Avenières, » sont remplacés par les mots : « Les Avenières Veyrins-Thuellin, » ; -les mots : « Passins, » et « Veyrins-Thuellin, » sont supprimés ;
17. 9° A l'article 19 :
18. -le mot : « Laval » est remplacé par les mots : « Laval-en-Belledonne » ; -après le mot : « Lumbin, », sont insérés les mots : « Plateau-des-Petites-Roches, » ; -les mots : « Saint-Bernard, », « Saint-Hilaire, » et « Saint-Pancrasse, » sont supprimés ;
19. 10° A l'article 20 :
20. -après les mots : « Clavans-en-Haut-Oisans, », sont insérés les mots : « Les Deux Alpes, » ; -les mots : « Mont-de-Lans, » et « Vénosc, » sont supprimés ;
21. 11° A l'article 24 :
22. -les mots : « Saint-Antoine-l'Abbaye, » sont remplacés par les mots : « Saint Antoine l'Abbaye, » ; -le mot : « Dionay, » est supprimé ;
23. 12° A l'article 30 :
24. -après les mots : « Saint-Nicolas-de-Macherin, », sont insérés les mots : « La Sure en Chartreuse, » ; -les mots : « Pommiers-la-Placette, » et « Saint-Julien-de-Raz, » sont supprimés.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°2014-180 du 18 février 2014 : art. 2, art. 3, art. 4, art. 8, art. 9, art. 14, art. 16, art. 18, art. 19, art. 20, art. 24, art. 30