Texte publié au Journal officiel
1. Le décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret est ainsi modifié : 1° A l'article 1er, le mot : « (Malesherbes) » est remplacé par les mots : « (Le Malesherbois) » ; 2° A l'article 5 :
2. -le mot : « Douchy, » est remplacé par les mots : « Douchy-Montcorbon, » ; -les mots : « Montcorbon, » et « Saint-Loup-de-Gonois, » sont supprimés ;
3. 3° A l'article 10 :
4. -le mot : « Courcelles, » est remplacé par les mots : « Courcelles-le-Roi, » ; -les mots : « Malesherbes » et « de Malesherbes » sont remplacés respectivement par les mots : « Le Malesherbois » et « du Malesherbois » ; -les mots : « Coudray, », « Labrosse, », « Mainvilliers, », « Manchecourt, », « Nangeville, » et « Orveau-Bellesauve, » sont supprimés ;
5. 4° A l'article 22 :
6. -les mots : « Bray-en-Val, » sont remplacés par les mots : « Bray-Saint Aignan, » ; -les mots : « Saint-Aignan-des-Gués, » sont supprimés.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°2014-244 du 25 février 2014 : art. 1, art. 5, art. 10, art. 22