Texte publié au Journal officiel
1. Le décret n° 2014-156 du 13 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de l'Yonne est ainsi modifié : 1° A l'article 1er, le mot : « (Charny) » est remplacé par les mots : « (Charny Orée de Puisaye) » ; 2° A l'article 7 :
2. -le mot : « Vareilles, » est remplacé par les mots : « Les Vallées de la Vanne, » ; -les mots : « Chigy, » et « Theil-sur-Vanne, » sont supprimés ;
3. 3° A l'article 8 :
4. -le mot : « Guillon, » est remplacé par les mots : « Guillon-Terre-Plaine, » ; -les mots : « Cisery, », « Sceaux, », « Trévilly, » et « Vignes, » sont supprimés ;
5. 4° A l'article 9 :
6. -chaque occurrence du mot : « Charny » est remplacée par les mots : « Charny Orée de Puisaye » ; -après les mots : « Merry-la-Vallée, », est inséré le mot : « Montholon, » ; -le mot : « Sépeaux, » est remplacé par les mots : « Sépeaux-Saint-Romain, » ; -après le mot : « Sommecaise, », sont insérés les mots : « Le Val d'Ocre, Valravillon. » ; -les mots : « Aillant-sur-Tholon, », « Chambeugle, », « Champvallon, », « Chêne-Arnoult, », « Chevillon, », « Dicy, », « Fontenouilles, », « Grandchamp, », « Guerchy, », « Laduz, », « Malicorne, », « Marchais-Beton, » « Neuilly, », « Perreux, », « Prunoy, », « Saint-Aubin-Château-Neuf, », « Saint-Denis-sur-Ouanne, », « Saint-Martin-sur-Ocre, », « Saint-Martin-sur-Ouanne, », « Saint-Romain-le-Preux, » et « Villefranche, Villemer, Villiers-sur-Tholon, Volgré. » sont supprimés ;
7. 5° A l'article 13 :
8. -le mot : « Cravant, » est remplacé par les mots : « Deux Rivières, » ; -les mots : « Accolay, » et « Sacy, » sont supprimés ;
9. 6° A l'article 22 :
10. -après les mots : « Gy-l'Evêque, », sont insérés les mots : « Les Hauts de Forterre, » ; -le mot : « Treigny, » est remplacé par les mots : « Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe, » ; -les mots : « Fontenailles, », « Molesmes, », « Sainte-Colombe-sur-Loing, » et « Taingy, » sont supprimés.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°2014-156 du 13 février 2014 : art. 1, art. 7, art. 8, art. 9, art. 13, art. 22