Article 1 LEGIARTI000043201509
A modifié :
- ARRÊTÉ du 17 juillet 2015 : art. 1, art. 2, art. 10
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 17 février 2021 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2015 relatif à la commission instituée par l'article 13 du décret n° 2015-633 du 5 juin 2015 relatif aux emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 2 mars 2021
NatureArrêté
Signé le17 février 2021
Publié le2 mars 2021
Articles2 articles en vigueur
NORMENH2100593A
IdentifiantLEGITEXT000043201506
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le décret n° 2015-633 du 5 juin 2015 relatif aux emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques, notamment son article 13 ;
Vu l'arrêté du 17 juillet 2015 relatif à la commission instituée par l'article 13 du décret n° 2015-633 du 5 juin 2015 relatif aux emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives, de l'Ecole nationale des sports de montagne et de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000043201511
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 17 février 2021.
Pour le ministre et par délégation :
La secrétaire générale, M.-A. Lévêque
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 2 mars 2021).