Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 17 mars 2021
IdentifiantLEGIARTI000043272582
Texte parentLEGITEXT000043272581
Référencearticle 1 de l'arrêté du 17 mars 2021Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 2 mars 2020 susvisé, les mots : « métallier-serrurier option pose d'ouvrage, option métallerie-ferronnerie, option menuiserie acier » sont remplacés par le mot : « métallier ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 2 mars 2020 : art. 1
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