Arrêté du 31 mars 2021 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 21 avril 2021 au 11 mai 2025.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 31 mars 2021

IdentifiantLEGIARTI000043397482

Texte parentLEGITEXT000043397477

Référencearticle 1 de l'arrêté du 31 mars 2021 (version du 21 avril 2021)Légifrance →

1. L'organisation du service technique du centre en route de la navigation aérienne Ouest décrite dans l'annexe jointe au présent arrêté répond au projet de service décrit dans l'annexe 2 de l'arrêté 26 décembre 2016 modifié susvisé et est pérennisé à compter du 1er avril 2021.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.