Arrêté du 29 mars 2021 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 29 mars 2021
IdentifiantLEGIARTI000043398929
Texte parentLEGITEXT000043398926
Référencearticle 1 de l'arrêté du 29 mars 2021Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 1er de l'arrêté du 27 juin 1995 définissant la nature des classes composant les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles, est ainsi modifié pour les classes de première année et de seconde année :

2. 1° Le sixième alinéa : « Classe préparatoire à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres et sciences humaines) » est remplacé par l'alinéa :

3. « Classe préparatoire à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres) » ;

4. 2° Le douzième alinéa : « Classe préparatoire à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres et sciences humaines) » est remplacé par l'alinéa :

5. « Classe préparatoire à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres) ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 27 juin 1995 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043398929, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.