Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 29 mars 2021
IdentifiantLEGIARTI000043398933
Texte parentLEGITEXT000043398926
Référencearticle 3 de l'arrêté du 29 mars 2021Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 27 juin 1995 définissant le programme des classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres et sciences humaines) est modifié comme suit :
2. 1° Dans le titre, les mots : « (et sciences humaines) » sont supprimés ;
3. 2° A l'article 1er, les mots : « option “ Lettres et sciences humaines ” » sont remplacés par les mots : « option “ Lettres ” » et les mots : « des épreuves du concours “ lettres et sciences humaines ” » sont remplacés par les mots : « des épreuves du concours “ lettres ” ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 27 juin 1995 : art. 1
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.