Arrêté du 15 avril 2021 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 15 avril 2021
RattachementChapitre Ier : Modification de l'arrêté du 25 janvier 2021 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique
IdentifiantLEGIARTI000043462702
Texte parentLEGITEXT000043462696
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 avril 2021Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 1er de l'arrêté du 25 janvier 2021 susvisé est modifié comme suit :

2. Au cinquième alinéa relatif à la section économie et gestion, les mots : « option communication, option organisation et gestion des ressources humaines » sont remplacés par les mots : « option communication, organisation et gestion des ressources humaines ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 25 janvier 2021 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043462702, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.