Arrêté du 23 avril 2021 · Article

Article 7

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 23 avril 2021
IdentifiantLEGIARTI000043474190
Texte parentLEGITEXT000043474165
Référencearticle 7 de l'arrêté du 23 avril 2021Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Dans le tableau relatif au programme « 146. Equipement des forces » de l'annexe I de l'arrêté du 23 avril 2015 susvisé :

2. 1° Les mots : « Directeur de l'unité de management espace et système d'information opérationnels » sont remplacés par les mots : « Directeur de l'unité de management Connectivité cyber espace renseignement » ;

3. 2° Les mots : « Directeur de l'unité de management socle numérique » sont remplacés par les mots : « Directeur de l'agence du numérique de défense ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 23 avril 2015
    Divisions : Art. Annexe I

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043474190, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.