Arrêté du 7 juin 2021 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 31 mars 2022 au 1er août 2022.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 7 juin 2021
IdentifiantLEGIARTI000045443714
Texte parentLEGITEXT000043618942
Référencearticle 1 de l'arrêté du 7 juin 2021 (version du 31 mars 2022)Légifrance →

1. Pour l'application du titre 2 bis du décret du 1er juin 2021 susvisé, sont classés :

2. 1° Dans la zone verte, caractérisée par une faible circulation du virus :

3. - les Etats membres de l'Union européenne, Andorre, l'Islande, le Liechtenstein, Monaco, la Norvège, Saint-Marin, Saint-Siège et la Suisse ;

4. - l'Afrique du Sud ;

5. - l'Albanie ;

6. - l'Angola ;

7. - Antigua-et-Barbuda ;

8. - l'Arabie saoudite ;

9. - Aruba ;

10. - l'Argentine ;

11. - l'Azerbaïdjan ;

12. - les Bahamas ;

13. - Bahreïn ;

14. - le Bangladesh ;

15. - la Barbade ;

16. - le Belize ;

17. - le Bénin ;

18. - le Bhoutan ;

19. - la Birmanie ;

20. - la Bolivie ;

21. - Bonaire, Saint-Eustache et Saba ;

22. - la Bosnie-Herzégovine ;

23. - le Botswana ;

24. - le Brésil ;

25. - le Burkina Faso ;

26. - le Burundi ;

27. - le Cap Vert ;

28. - le Cambodge ;

29. - le Cameroun ;

30. - le Canada ;

31. - le Chili ;

32. - la Colombie ;

33. - les Comores ;

34. - le Congo ;

35. - la Corée du Sud ;

36. - le Costa Rica ;

37. - la Côte d'Ivoire ;

38. - Cuba ;

39. - le Curaçao ;

40. - Djibouti ;

41. - l'Egypte ;

42. - les Emirats arabes unis ;

43. - l'Equateur ;

44. - l'Eswatini ;

45. - les Etats-Unis ;

46. - l'Ethiopie ;

47. - le Gabon ;

48. - la Gambie ;

49. - le Ghana ;

50. - Grenade ;

51. - le Groenland ;

52. - le Guatemala ;

53. - la Guinée ;

54. - la Guinée équatoriale ;

55. - la Guinée Bissau ;

56. - le Honduras ;

57. - Hong-Kong ;

58. - les Iles Féroé ;

59. - les Iles Fidji ;

60. - l'Ile Maurice ;

61. - les Iles Salomon ;

62. - les Iles Samoa ;

63. - les Iles Turques-et-Caïques ;

64. - les Iles Vierges britanniques ;

65. - les Iles Vierges des Etats-Unis ;

66. - l'Inde ;

67. - l'Indonésie ;

68. - l'Irak ;

69. - la Jamaïque ;

70. - le Japon ;

71. - la Jordanie ;

72. - le Kazakhstan ;

73. - le Kenya ;

74. - Kiribati ;

75. - le Kosovo ;

76. - le Koweït ;

77. - le Laos ;

78. - le Lesotho ;

79. - le Liban ;

80. - le Liberia ;

81. - la Macédoine du Nord ;

82. - Madagascar ;

83. - la Malaisie ;

84. - le Malawi ;

85. - les Maldives ;

86. - le Maroc ;

87. - la Mauritanie ;

88. - le Mexique ;

89. - la Moldavie ;

90. - la Mongolie ;

91. - le Monténégro ;

92. - Montserrat ;

93. - le Mozambique ;

94. - la Namibie ;

95. - le Népal ;

96. - le Nicaragua ;

97. - le Niger ;

98. - le Nigeria ;

99. - la Nouvelle-Zélande ;

100. - Oman ;

101. - l'Ouganda ;

102. - le Pakistan ;

103. - le Panama ;

104. - la Papouasie-Nouvelle-Guinée ;

105. - le Paraguay ;

106. - le Pérou ;

107. - les Philippines ;

108. - Porto Rico ;

109. - le Qatar ;

110. - la République démocratique du Congo ;

111. - la République dominicaine ;

112. - le Royaume-Uni ;

113. - le Rwanda ;

114. - Saint-Christophe-et-Niévès ;

115. - Sainte Lucie ;

116. - Saint-Vincent-et-les-Grenadines ;

117. - le Salvador ;

118. - Sao Tomé-et-Principe ;

119. - le Sénégal ;

120. - la Serbie ;

121. - les Seychelles ;

122. - le Soudan ;

123. - le Soudan du Sud ;

124. - le Sri Lanka ;

125. - Taïwan ;

126. - la Tanzanie ;

127. - le Tchad ;

128. - le Timor oriental ;

129. - le Togo ;

130. - Trinité-et-Tobago ;

131. - la Tunisie ;

132. - la Turquie ;

133. - l'Ukraine ;

134. - l'Uruguay ;

135. - le Vanuatu ;

136. - le Venezuela ;

137. - le Vietnam ;

138. - la Zambie ;

139. - le Zimbabwe.

140. 2° Dans la zone orange, caractérisée par une circulation active du virus dans des proportions maîtrisées, les pays qui ne sont pas classés dans les zones verte et rouge ;

141. 3° Dans la zone rouge, caractérisée par une circulation particulièrement active de l'épidémie de covid-19 ou par la propagation de certains variants du SARS-CoV-2 présentant un risque de transmissibilité accrue ou d'échappement immunitaire.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000045443714, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.