Texte publié au Journal officiel
1. L'article 15 est ainsi modifié :
2. 1° Au cinquième alinéa, le chiffre : « 14 » est remplacé par le chiffre : « 15 » ;
3. 2° Au sixième alinéa, le chiffre : « 6 » est remplacé par le chiffre : « 7 » ;
4. 3° Au septième alinéa, le chiffre : « 8 » est remplacé par le chiffre : « 6 » ;
5. 4° Au dixième alinéa, le mot : « épreuves » est remplacé par le mot : « épreuve » ;
6. 5° Au onzième alinéa, le mot : « épreuves » est remplacé par le mot : « épreuve » ;
7. 6° Au douzième alinéa, le mot : « épreuves » est remplacé par le mot : « épreuve » ;
8. 7° Après le quatorzième alinéa, les dispositions suivantes sont insérées :
9. «-épreuves écrite et orale seconde langue vivante étrangère : 3. » ;
10. 8° Le seizième alinéa est supprimé.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 4 décembre 2015 : art. null