Arrêté du 4 décembre 2015 · Article

Article sans numéro

Article abrogé, en vigueur du 25 décembre 2020 au 1er janvier 2024.

TexteArrêté du 4 décembre 2015
Rattachement
Section 5 : Des programmes internationaux courts
  1. Annexe
  2. Titre II : LES AUTRES FORMATIONS
  3. Chapitre Ier : Des cycles internationaux
  4. Section 5 : Des programmes internationaux courts
IdentifiantLEGIARTI000042989733
Texte parentLEGITEXT000043633031
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 4 décembre 2015 (version du 25 décembre 2020)Légifrance →

1. Article 36

2. Des programmes internationaux courts sont proposés chaque année sur différentes thématiques en lien avec les priorités d'action de l'école.

3. Ces formations, organisées en français ou en anglais, sont ouvertes aux publics internationaux uniquement. Elles donnent lieu à la délivrance d'attestations de participation aux auditeurs qui les ont suivies.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000042989733, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.