Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 3 juillet 2007 susvisé est remplacé par le tableau suivant :
2. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
3. NIVEAU de responsabilité
4. NOMBRE d'emplois (A)
5. NOMBRE DE POINTS par emploi (B)
6. NOMBRE DE POINTS attribués (A x B)
7. Secrétariat du directeur
8. B ou C
9. 2
10. 15
11. 30
12. Secrétariat du directeur des stages
13. B ou C
14. 1
15. 15
16. 15
17. Secrétariat du directeur de la formation
18. B ou C
19. 2
20. 15
21. 30
22. Secrétariat du directeur des relations internationales
23. B ou C
24. 2
25. 15
26. 30
27. Secrétariat du directeur des affaires européennes
28. B ou C
29. 1
30. 15
31. 15
32. Secrétariat du secrétaire général
33. B ou C
34. 2
35. 15
36. 30
37. Chef du service des ressources humaines et des rémunérations
38. A
39. 1
40. 30
41. 30
42. Responsable des frais de mission
43. C
44. 1
45. 15
46. 15
47. Chargé des frais de mission
48. C
49. 2
50. 10
51. 20
52. Chef du service du budget et de la commande publique
53. A
54. 1
55. 30
56. 30
57. Chef du service des moyens généraux et du patrimoine (Strasbourg)
58. A
59. 1
60. 30
61. 30
62. Gardien
63. C
64. 1
65. 10
66. 10
67. Chargé de la maintenance technique des bâtiments
68. C
69. 4
70. 10
71. 40
72. Régisseur d'avances et de recettes
73. B ou C
74. 3
75. 10
76. 30
77. Total
78. 24
79. 355
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 3 juillet 2007 : art. 1