Texte publié au Journal officiel
1. Les arrêtés suivants sont abrogés :
2. -arrêté du 28 mai 2001 portant création d'un brevet d'études professionnelles maritimes de mécanicien ; -arrêté du 22 décembre 2009 portant création de la spécialité « cultures marines » de brevet d'études professionnelles maritimes et fixant ses modalités de délivrance ; -arrêté du 22 décembre 2009 portant création de la spécialité « marin du commerce » de brevet d'études professionnelles maritimes et fixant ses modalités de délivrance ; -arrêté du 22 décembre 2009 portant création de la spécialité « pêche » de brevet d'études professionnelles maritimes et fixant ses modalités de délivrance.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 22 décembre 2009 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9
- Arrêté du 28 mai 2001 : art. null.
Divisions : Art.