Arrêté du 8 juin 2021 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 1er juillet 2021.

TexteArrêté du 8 juin 2021
IdentifiantLEGIARTI000043670705
Texte parentLEGITEXT000043670641
Référencearticle 3 de l'arrêté du 8 juin 2021 (version du 1er juillet 2021)Légifrance →

1. Conformément à l'arrêté du 29 mars 2021 susvisé, le profil médical dénommé " SIGYCOP " est composé de sept sigles correspondant respectivement :

2. S : à la ceinture scapulaire et aux membres supérieurs.

3. I : à la ceinture pelvienne et aux membres inférieurs.

4. G : à l'état général.

5. Y : aux yeux et à la vision (sens chromatique exclu).

6. C : au sens chromatique.

7. O : aux oreilles et à l'audition.

8. P : au psychisme.

9. Les sigles S, I, G, Y, O peuvent être affectés de 6 coefficients (de 1 à 6), le sigle C peut être affecté de 5 coefficients de (1 à 5) et le sigle P peut être affecté de 6 coefficients (0 à 5).

10. La cotation des affections ou de leurs séquelles est déterminée selon l'arrêté du 29 mars 2021 susvisé.

11. Le profil médical " Aviation " est composé de quatre standards. Ces standards sont :

12. -les standards d'aptitude générale " aviation " n° 1 et 2 (SGA/1 et SGA/2) ;

13. -les standards d'acuité visuelle " aviation " n° 1,2,3,4 et 5 (SVA/1, SVA/2, SVA/3, SVA/4, SVA/5) ;

14. -les standards de perception des couleurs " aviation " n° 1 et 2 (SCA/1, SCA/2) ;

15. -les standards d'audition " aviation " n° 1,2 et 3 (SAA/1, SAA/2, SAA/3).

16. Au standard d'aptitude générale peuvent être ajoutées différentes mentions spécifiques selon la branche aéronautique d'exercice du personnel navigant :

17. -aptitude siège éjectable (norme A) ;

18. -aptitude personnel navigant sur aéronef sans siège éjectable (norme B) ;

19. -aptitude spécifique hélicoptère (norme H).

20. La cotation du profil médical " aviation " selon les affections ou leurs séquelles est déterminée par le service de santé des armées.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043670705, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.