Arrêté du 8 juin 2021 · Article

Article ANNEXE V

Article en vigueur depuis le 15 mars 2025.

TexteArrêté du 8 juin 2021
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000051327475
Texte parentLEGITEXT000043670641
Référencearticle ANNEXE V de l'arrêté du 8 juin 2021 (version du 15 mars 2025)Légifrance →

1. NORMES D'APTITUDE MÉDICALE REQUISES DES MILITAIRES DE CARRIÈRE POUR ÊTRE MAINTENUS DANS CERTAINS EMPLOIS ET SPÉCIALITÉS

2. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0139 du 17/06/2021 accessible à l'adresse : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=L-l7dREp2_XEAgdYofnYdzebC1i87nJfaqdPaNKsonw= et de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0076 du 31/03/2022 accessible à l'adresse : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=7_OmLsJvY1Z5ZP7_fR3pyLLRPUtKNSw_DzSHjt1DoHk=.

Nota : Conformément à l'article 6 de l'arrêté du 10 mars 2025 (NOR : INTJ2502333A) : A la quinzième ligne (hors entêtes) du tableau de l'annexe IV et à la quatorzième ligne (hors entêtes) de l'annexe V de l'arrêté du 8 juin 2021 susvisé, les mots : « “ système d'information et de communication ” (SIC) » sont remplacés par les mots : « “ cyber-numérique ” (CYBER-NUM) ».

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