Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau figurant en annexe de l'arrêté du 26 novembre 2003 susvisé est remplacé par le tableau suivant :
2. SERVICE
3. OBJET DE L'ASTREINTE
4. NOMBRE ET TYPE D'ASTREINTE
5. Direction générale
6. Astreinte de direction générale.
7. 1 astreinte de semaine (1).
8. Pôle de la communication
9. Astreinte de direction.
10. 1 astreinte de semaine 1 astreinte de fin semaine 1 astreinte de jour férié isolé
11. Cabinet
12. Astreinte (chauffeur).
13. 1 astreinte de semaine 1 astreinte de fin semaine 1 astreinte de jour férié isolé
14. Secrétariat général
15. Bureau de la logistique
16. Astreinte technique.
17. 1 astreinte de semaine.
18. Service des systèmes d'information et de la modernisation (SSIM)
19. Astreinte opérationnelle et technique.
20. 5 astreintes de semaine.
21. Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
22. Astreinte de maintenance.
23. 2 astreintes de semaine.
24. Astreinte de suivi de travaux.
25. 5 astreintes de semaine. 3 astreintes de fin de semaine et de jour férié.
26. Astreinte d'exploitation viabilité hivernale.
27. 2 astreintes de semaine (entre le 15/11 et le 31/03).
28. Ecole nationale de l'aviation civile
29. Direction de la formation au pilotage et des vols : Bureau des opérations centralisées (site de Toulouse)
30. Astreinte opérationnelle et technique.
31. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
32. Centre de Melun
33. Astreinte opérationnelle et technique.
34. 2 astreintes de semaine.
35. Bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile
36. Astreinte enquêtes-accidents (niveau central).
37. 1 astreinte de semaine et 2 astreintes de fin de semaine
38. Direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
39. Echelon central
40. Astreinte opérationnelle.
41. 1 astreinte de semaine.
42. Echelon central (CDM)
43. Astreinte opérationnelle
44. 1 astreinte de semaine
45. CESNAC
46. Astreinte opérationnelle et technique.
47. 1 astreinte de semaine.
48. CRNA Est
49. Astreinte opérationnelle.
50. 1 astreinte de semaine.
51. Astreinte technique. Astreinte technique (radar).
52. 1 astreinte de semaine. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
53. CRNA Sud-Est
54. Astreinte opérationnelle.
55. 1 astreinte de semaine.
56. Astreinte technique.
57. 1 astreinte de semaine.
58. Astreinte technique (antennes avancées).
59. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
60. Astreinte technique de centrale énergie.
61. 1 astreinte de semaine.
62. CRNA Sud-Ouest
63. Astreinte opérationnelle.
64. 1 astreinte de semaine.
65. Astreinte technique.
66. 1 astreinte de semaine.
67. Astreinte technique de centrale énergie.
68. 1 astreinte de semaine.
69. Astreinte technique (radar).
70. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
71. CRNA Ouest
72. Astreinte opérationnelle.
73. 1 astreinte de semaine.
74. Astreinte technique.
75. 1 astreinte de semaine.
76. Astreinte technique de centrale énergie.
77. 1 astreinte de semaine.
78. SNA Région parisienne
79. CRNA Nord
80. Astreinte opérationnelle.
81. 1 astreinte de semaine.
82. Astreinte technique.
83. 1 astreinte de semaine.
84. Astreinte technique (radar).
85. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
86. Paris-Charles-de-Gaulle (CDM)
87. Astreinte opérationnelle.
88. 1 astreinte de semaine.
89. Paris-Charles-de-Gaulle
90. Astreinte opérationnelle et technique.
91. 2 astreintes de semaine.
92. Organisme d'Orly
93. Astreinte opérationnelle et technique.
94. 2 astreintes de semaine.
95. Organisme d'Orly
96. Astreinte technique (antennes avancées, Melun)
97. 2 astreintes de fin de semaine et jours fériés
98. Organisme d'Orly
99. Astreinte opérationnelle (aviation générale).
100. 1 astreinte de fin de semaine et de jours fériés.
101. SNA Nord
102. Siège
103. Astreinte opérationnelle.
104. 1 astreinte de semaine.
105. Siège
106. Astreinte technique.
107. 1 astreinte de fin de semaine
108. SNA Nord-Est
109. Siège
110. Astreinte opérationnelle.
111. 1 astreinte de semaine.
112. Aérodrome de Bâle-Mulhouse
113. Astreinte opérationnelle.
114. 1 astreinte de semaine.
115. SNA Ouest
116. Siège
117. Astreinte opérationnelle.
118. 1 astreinte de semaine.
119. SNA Centre-Est
120. Siège
121. Astreinte opérationnelle.
122. 1 astreinte de semaine.
123. Aérodrome de Clermont-Ferrand
124. Astreinte opérationnelle.
125. 1 astreinte de semaine.
126. SNA Sud-Est
127. Siège
128. Astreinte opérationnelle.
129. 1 astreinte de semaine.
130. Ajaccio
131. Astreinte opérationnelle.
132. 1 astreinte de semaine.
133. Bastia
134. Astreinte opérationnelle.
135. 1 astreinte de semaine.
136. Astreinte technique (Bastia, Calvi, antennes avancées)
137. 1 astreinte de semaine dans la limite de 12 semaines par an entre le 15 juin et le 15 septembre
138. SNA Sud
139. Siège
140. Astreinte opérationnelle.
141. 1 astreinte de semaine.
142. SNA Sud-Ouest
143. Siège
144. Astreinte opérationnelle.
145. 1 astreinte de semaine.
146. Siège
147. Astreinte technique pour la centrale énergie.
148. 2 astreintes de semaine.
149. SNA Sud-Sud-Est
150. Siège
151. Astreinte opérationnelle.
152. 1 astreinte de semaine.
153. Montpellier-Méditerranée
154. Astreinte opérationnelle.
155. 1 astreinte de semaine.
156. SNA Antilles-Guyane
157. Siège
158. Astreinte opérationnelle.
159. 1 astreinte de semaine.
160. Aérodrome de Pointe-à-Pitre-Le Raizet
161. Astreinte opérationnelle.
162. 1 astreinte de semaine.
163. Aérodrome de Cayenne-Félix Eboué
164. Astreinte opérationnelle.
165. 1 astreinte de semaine.
166. Astreinte technique.
167. 1 astreinte de semaine.
168. SNA océan Indien
169. Siège
170. Astreinte opérationnelle.
171. 1 astreinte de semaine.
172. Service de l'aviation civile de Saint-Pierre-et-Miquelon
173. Siège
174. Astreinte technique de maintenance.
175. 1 astreinte de semaine.
176. Astreinte technique de centrale énergie.
177. 1 astreinte de semaine.
178. Direction de la sécurité de l'aviation civile
179. DSAC Nord
180. DSAC
181. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
182. 2 astreintes de semaine.
183. DSAC
184. Astreinte de direction.
185. 1 astreinte de semaine.
186. Région Hauts-de-France (Lille, Calais, Le Touquet et Merville)
187. Astreinte enquêtes-accidents.
188. 1 astreinte de semaine.
189. Région Hauts-de-France (Beauvais),
190. Astreinte enquêtes-accidents.
191. 1 astreinte de semaine.
192. Région Ile-de-France
193. Astreinte enquêtes-accidents.
194. 1 astreinte de semaine.
195. DSAC Sud-Ouest
196. DSAC
197. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
198. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
199. DSAC (Bordeaux)
200. Astreinte de direction
201. 1 astreinte de semaine.
202. Région Nouvelle-Aquitaine (Bordeaux)
203. Astreinte enquêtes-accidents.
204. 1 astreinte de semaine.
205. Région Nouvelle-Aquitaine (Pau)
206. Astreinte enquêtes-accidents.
207. 1 astreinte de semaine.
208. Région Nouvelle-Aquitaine (Poitiers)
209. Astreinte enquêtes-accidents.
210. 1 astreinte de semaine.
211. DSAC Sud
212. DSAC
213. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
214. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
215. DSAC
216. Astreinte enquêtes-accidents.
217. 1 astreinte de semaine.
218. DSAC (Toulouse)
219. Astreinte de direction.
220. 1 astreinte de semaine.
221. Région Occitanie (Toulouse)
222. Astreinte enquêtes-accidents.
223. 1 astreinte de semaine.
224. Région Occitanie (Montpellier-Méditerranée)
225. Astreinte enquêtes-accidents.
226. 1 astreinte de semaine.
227. DSAC Ouest
228. DSAC
229. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
230. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
231. DSAC (Brest et Rennes)
232. Astreinte de direction.
233. 1 astreinte de semaine.
234. Région Bretagne (Brest)
235. Astreinte enquêtes-accidents.
236. 1 astreinte de semaine.
237. Région Pays de la Loire (Nantes)
238. Astreinte enquêtes-accidents.
239. 1 astreinte de semaine.
240. Région Centre-Val de Loire (Tours)
241. Astreinte enquêtes-accidents.
242. 1 astreinte de semaine.
243. Région Normandie (Deauville, Le Havre et Rouen)
244. Astreinte enquêtes-accidents.
245. 1 astreinte de semaine.
246. DSAC Nord-Est
247. DSAC
248. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
249. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an
250. DSAC (Strasbourg)
251. Astreinte de direction.
252. 1 astreinte de semaine.
253. Région Bourgogne-Franche-Comté (Dijon)
254. Astreinte enquêtes-accidents (Bourgogne-Franche-Comté)
255. 1 astreinte de semaine.
256. Région Grand Est (Strasbourg)
257. Astreinte enquêtes-accidents.
258. 1 astreinte de semaine.
259. Région Grand Est (Metz-Nancy-Lorraine)
260. Astreinte enquêtes-accidents.
261. 1 astreinte de semaine.
262. DSAC Centre-Est
263. DSAC
264. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
265. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
266. DSAC (Lyon)
267. Astreinte de direction.
268. 1 astreinte de semaine.
269. Région Auvergne-Rhône-Alpes (Lyon)
270. Astreinte enquêtes-accidents.
271. 1 astreinte de semaine.
272. Région Auvergne-Rhône-Alpes (Clermont-Ferrand)
273. Astreinte enquêtes-accidents.
274. 1 astreinte de semaine.
275. DSAC Sud-Est
276. DSAC
277. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
278. 2 astreintes de semaine dans la limite, pour chaque astreinte, de 36 semaines par an.
279. DSAC (Aix-en-Provence)
280. Astreinte de direction.
281. 1 astreinte de semaine.
282. Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Marseille-Provence)
283. Astreinte enquêtes-accidents.
284. 1 astreinte de semaine.
285. Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Nice-Côte d'Azur)
286. Astreinte enquêtes-accidents.
287. 1 astreinte de semaine.
288. Collectivité territoriale Corse (Corse)
289. Astreinte enquêtes-accidents.
290. 1 astreinte de semaine.
291. DSAC Antilles-Guyane
292. DSAC
293. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
294. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
295. DSAC (Fort-de-France)
296. Astreinte de direction.
297. 1 astreinte de semaine.
298. Martinique (Fort-de-France)
299. Astreinte enquêtes-accidents.
300. 1 astreinte de semaine.
301. Guadeloupe (Pointe-à-Pitre)
302. Astreinte enquêtes-accidents.
303. 1 astreinte de semaine.
304. Guyane (Cayenne)
305. Astreinte enquêtes-accidents.
306. 1 astreinte de semaine.
307. DSAC océan Indien
308. DSAC
309. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
310. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
311. DSAC (Saint-Denis)
312. Astreinte de direction.
313. 1 astreinte de semaine.
314. DSAC (Saint-Denis)
315. Astreinte enquêtes-accidents.
316. 1 astreinte de semaine.
317. DSAC et SNA océan Indien
318. Dzaoudzi-Pamandzi
319. Astreinte opérationnelle.
320. 1 astreinte de semaine.
321. SEAC Polynésie française
322. SEAC
323. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
324. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
325. Tahiti-Faaa
326. Astreinte de direction (SEAC).
327. 1 astreinte de semaine.
328. Tahiti-Faaa
329. Astreinte enquêtes-accidents (Territoire).
330. 1 astreinte de semaine.
331. Tahiti-Faaa
332. Astreinte technique de maintenance.
333. 1 astreinte de semaine.
334. Tahiti-Faaa
335. Astreinte opérationnelle.
336. 1 astreinte de semaine.
337. Service mixte « Direction de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie »
338. Service mixte « DAC/ NC »
339. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
340. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
341. Nouméa
342. Astreinte de direction (service mixte « DAC/ NC »).
343. 1 astreinte de semaine.
344. Nouméa
345. Astreinte enquêtes-accidents (Territoire).
346. 1 astreinte de semaine.
347. Nouméa
348. Astreinte opérationnelle.
349. 1 astreinte de semaine.
350. Nouméa
351. Astreinte technique de centrale énergie
352. 1 astreinte de semaine.
353. Nouméa-La Tontouta
354. Astreinte technique de maintenance.
355. 1 astreinte de semaine.
356. SEAC des îles Wallis et Futuna
357. SEAC
358. Astreinte technique.
359. 1 astreinte de semaine.
360. (1) Une astreinte de semaine couvre une période de 7 jours sur 7.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 26 novembre 2003 : art. Annexe