Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2017-219 du 20 février 2017
IdentifiantLEGIARTI000034075330
Texte parentLEGITEXT000043874357
Référencearticle 3 du décret n°2017-219 du 20 février 2017Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Après l'article 11, il est inséré un article 11-1 ainsi rédigé :
2. « Art. 11-1.-Le Centre d'études des nabis et du symbolisme est chargé de la recherche et de la mise en valeur de ces mouvements artistiques. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Décret n°2003-1300 du 26 décembre 2003 : art. 11-1
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