Arrêté du 28 avril 2021 · Article

Article 16

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 28 avril 2021
IdentifiantLEGIARTI000043469801
Texte parentLEGITEXT000043911889
Référencearticle 16 de l'arrêté du 28 avril 2021Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 27 novembre 2017 relatif aux concours sur épreuves d'admission à l'Ecole de l'air prévus aux 1° et 2° de l'article 4 du décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air est abrogé.

Ce que cet article a modifié

A abrogé :

  • Arrêté du 27 novembre 2017 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 18
    Divisions : Titre IER : GÉNÉRALITÉS ; Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS ; Titre III : ADMISSIBILITÉ ; Titre IV : ADMISSION ; Titre V : NATURE DES ÉPREUVES ; Chapitre Ier : Les concours CPGE ; Chapitre II : Les concours licences ; Titre VI : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES ; Annexes ; Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043469801, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.