Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 13 janvier 2021
IdentifiantLEGIARTI000043052151
Texte parentLEGITEXT000043911895
Référencearticle 17 de l'arrêté du 13 janvier 2021Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 27 novembre 2017 relatif au concours sur titres d'admission à l'Ecole de l'air est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
Arrêté du 27 novembre 2017 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 16 Divisions : Titre IER : GÉNÉRALITÉS ; Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS ; Titre III : ADMISSIBILITÉ ; Titre IV : ADMISSION ; Titre V : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES ; Annexes ; Art. Annexe I ; Art. Annexe II
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.