Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 3 août 2021
IdentifiantLEGIARTI000043952345
Texte parentLEGITEXT000043952341
Référencearticle 2 de l'arrêté du 3 août 2021Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe III du même arrêté, relative aux épreuves du concours interne, est modifiée comme suit pour ce qui concerne le B (épreuve d'admission) de la section design et métiers d'art :
2. Dans la première phrase du deuxième alinéa, les mots : «, dans l'option choisie, » sont supprimés.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 25 janvier 2021 : art. null
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