Arrêté du 2 septembre 2021 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 5 septembre 2021.

TexteArrêté du 2 septembre 2021
RattachementTitre Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES
IdentifiantLEGIARTI000044021122
Texte parentLEGITEXT000044021102
Référencearticle 6 de l'arrêté du 2 septembre 2021 (version du 5 septembre 2021)Légifrance →

1. Le diplôme national d'œnologue sanctionne l'obtention de 120 crédits européens au-delà de la licence, conformément à l'article D. 612-32-5 du code de l'éducation. Le diplôme national d'œnologue est délivré aux étudiants qui ont validé l'ensemble des unités d'enseignement et des stages prévus dans le programme.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000044021122, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.