Décret n°2021-1256 du 29 septembre 2021 · Article

Article 20

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2021-1256 du 29 septembre 2021
Rattachement
Section 1 : Dispositions permanentes
  1. Chapitre III : Dispositions relatives au corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale de la fonction publique hospitalière
  2. Section 1 : Dispositions permanentes
IdentifiantLEGIARTI000044129488
Texte parentLEGITEXT000044129362
Référencearticle 20 du décret n°2021-1256 du 29 septembre 2021Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 14 du même décret est remplacé par les dispositions suivantes :

2. « Art. 14.-La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades du corps régi par le présent décret est fixée ainsi qu'il suit : «

3. GRADES ET ÉCHELONS

4. DURÉE

5. Manipulateurs d'électroradiologie de classe supérieure

6. 10e échelon

7. 9e échelon

8. 4 ans

9. 8e échelon

10. 4 ans

11. 7e échelon

12. 3 ans

13. 6e échelon

14. 3 ans

15. 5e échelon

16. 2 ans 6 mois

17. 4e échelon

18. 2 ans

19. 3e échelon

20. 2 ans

21. 2e échelon

22. 2 ans

23. 1er échelon

24. 2 ans

25. Manipulateurs en électroradiologie de classe normale

26. 11 e échelon

27. 10e échelon

28. 4 ans

29. 9e échelon

30. 4 ans

31. 8e échelon

32. 3 ans

33. 7e échelon

34. 3 ans

35. 6e échelon

36. 3 ans

37. 5e échelon

38. 2 ans 6 mois

39. 4e échelon

40. 2 ans

41. 3e échelon

42. 2 ans

43. 2e échelon

44. 1 an 6 mois

45. 1er échelon

46. 1 an

47. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°2017-1260 du 9 août 2017 : art. 14

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000044129488, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.