Texte publié au Journal officiel
1. Sont abrogés :
2. -l'arrêté du 2 juin 1981 relatif à la commission chargée de formuler des propositions concernant le recrutement des candidats sur titres au grade d'ingénieur de 3e classe dans le corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes ; -l'arrêté du 24 novembre 1981 relatif aux concours de recrutement aux grades d'ingénieur de 2e classe et d'ingénieur de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes ; -l'arrêté du 16 octobre 1989 relatif à l'organisation de l'Ecole nationale des travaux maritimes et à la scolarité des élèves ; -l'arrêté du 15 mars 2013 fixant la composition de la commission chargée de donner un avis au ministre de la défense sur les ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes de la réserve opérationnelle à inscrire au tableau d'avancement.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 2 juin 1981 : art. 1, art. 2
- Arrêté du 24 novembre 1981 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. Annexe
- Arrêté du 16 octobre 1989 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11
- Arrêté du 15 mars 2013 : art. 1, art. 3