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TexteArrêté du 23 novembre 1987
RattachementChapitre II : Liste des titres et certificats internationaux
REGLEMENT GENERAL.
Livre Ier : Moyens et procèdures
Division 120 : Organisation.
Chapitre II : Liste des titres et certificats internationaux
IdentifiantLEGIARTI000021086967
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle 120-1.03 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 28 février 1988)Légifrance →
1. Implantation des centres de sécurité
2. Un centre de sécurité des navires est implanté dans chacun des ports ci-dessous :
3. Dunkerque, Boulogne, Le Havre (Seine-Maritime Ouest), Rouen (Seine-Maritime Est) Caen, Saint-Malo, Brest, Concarneau, Lorient, Saint-Nazaire, La Rochelle, Bordeaux, Sète, Marseille, Fort-de-France et Le Port de la Réunion.
Aller plus loin
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