Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article 190-II.12

Rédaction ancienne, en vigueur du 28 février 1988 au 7 décembre 2011. Voir l'article aujourd'hui

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 23 novembre 1987
Rattachement
Chapitre 190-II : Dispositions applicables aux navires à passagers de grande capacité
  1. REGLEMENT GENERAL.
  2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  3. Division 190 : Accessibilité.
  4. Chapitre 190-II : Dispositions applicables aux navires à passagers de grande capacité
IdentifiantLEGIARTI000021104613
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle 190-II.12 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 28 février 1988)Légifrance →

1. Moyens audiovisuels

2. NAVIRES A PASSAGERS NEUFS ET EXISTANTS

3. Des moyens audiovisuels sont prévus dans les halls et les salons et diffusent, avant l'appareillage, les informations suivantes :

4. - démonstrations simples sur la manière d'enfiler les brassières de sauvetage ;

5. - localisation des brassières ;

6. - consignes de sécurité.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021104613, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.