Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 5 novembre 2021
IdentifiantLEGIARTI000044348008
Texte parentLEGITEXT000044347996
Référencearticle 2 de l'arrêté du 5 novembre 2021Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le « Titre II.-DISPOSITIONS RELATIVES AU BREVET D'APTITUDE PROFESSIONNELLE D'ASSISTANT-ANIMATEUR TECHNICIEN (BAPAAT) DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (Articles 8 à 10) » de l'arrêté susvisé est abrogé à partir du 1er janvier 2022.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
Arrêté du 6 mai 2020 : art. 8, art. 9, art. 10 Divisions : Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES AU BREVET D'APTITUDE PROFESSIONNELLE D'ASSISTANT-ANIMATEUR TECHNICIEN (BAPAAT) DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
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