Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2021-1510 du 19 novembre 2021
RattachementChapitre II : Dispositions entrant en vigueur le 1er janvier 2023
IdentifiantLEGIARTI000044348205
Texte parentLEGITEXT000044348191
Référencearticle 14 du décret n°2021-1510 du 19 novembre 2021Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau de l'article 14 du même décret est remplacé par le tableau suivant :
«
2. Inspecteur de l'éducation nationale hors classe
3. Echelon spécial
4. -
5. 6e échelon
6. -
7. 5e échelon
8. 3 ans
9. 4e échelon
10. 2 ans 3 mois
11. 3e échelon
12. 2 ans 3 mois
13. 2e échelon
14. 2 ans 3 mois
15. 1er échelon
16. 2 ans 3 mois
17. Inspecteur de l'éducation nationale de classe normale
18. 8e échelon
19. -
20. 7e échelon
21. 3 ans
22. 6e échelon
23. 3 ans
24. 5e échelon
25. 3 ans
26. 4e échelon
27. 3 ans
28. 3e échelon
29. 3 ans
30. 2e échelon
31. 3 ans
32. 1er échelon
33. 2 ans
34. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990 : art. 14
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