Arrêté du 11 novembre 2021 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 11 novembre 2021
IdentifiantLEGIARTI000044360331
Texte parentLEGITEXT000044360329
Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 novembre 2021Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe I de l'arrêté du 15 septembre 1982 susvisé est ainsi modifiée :

2. 1° Les mots : « Triticum durum Desf. » sont remplacés par les mots : « Triticum turgidum L. subsp. durum (Desf.) van Slageren » ;

3. 2° Les mots : « Triticum aestivum L. » sont remplacés par les mots : « Triticum aestivum L. subsp. aestivum » ;

4. 3° Les mots : « Triticum spelta L. » sont remplacés par les mots : « Triticum aestivum L. subsp. spelta (L.) Thell. » ;

5. 4° Les mots : « Sorghum bicolor “ L. ” Moench » sont remplacés par les mots : « Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor » ;

6. 5° Les mots : « Sorghum sudanense “ Piper ” Stapf » sont remplacés par les mots : « Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 15 septembre 1982
    Divisions : Art. Annexe I

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000044360331, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.