Article 1 LEGIARTI000044390912
A modifié :
- Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 2
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 16 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « char à voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 1er décembre 2021
NatureArrêté
Signé le16 novembre 2021
Publié le1er décembre 2021
Articles12 articles en vigueur
NORSPOV2134140A
IdentifiantLEGITEXT000044390909
La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-51 et suivants, et A. 212-54 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « char à voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du sport et de l'animation en date du 18 mars 2021,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000044390914
A créé :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Divisions : Art. 2 bis
Article 3 LEGIARTI000044390916
A modifié :
- Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 3
Article 4 LEGIARTI000044390918
A abrogé :
- Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 4
Article 5 LEGIARTI000044390920
A modifié :
- Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 5
Article 6 LEGIARTI000044390922
A modifié :
- Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 6
Article 7 LEGIARTI000044390924
A modifié :
- Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 7
Article 8 LEGIARTI000044390928
A modifié :
- Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 8
Article 9 LEGIARTI000044390926
A abrogé :
- Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 9
Article 10 LEGIARTI000044390930
A créé :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Divisions : Annexes ; Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III
Article 11 LEGIARTI000044390932
1. I. - Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juin 2022.
2. II. - Les dispositions figurant aux articles 3, 5, 8 et à l'annexe III figurant à l'article 10 du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date de publication du présent arrêté.
3. III. - Les dispositions figurant aux articles 2, 6, 7 et aux annexes I et II figurant à l'article 10 du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.
Article 12 LEGIARTI000044390934
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 16 novembre 2021.
Pour la ministre et par délégation :
L'adjointe au directeur des sports, cheffe de service, L. Vagnier
Textes cités liens · DILA2
Code du sport. (V)
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 1er décembre 2021).