Article 2 LEGIARTI000044456023
A abrogé :
- Arrêté du 6 juin 2019 : art. 1, art. 3
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 16 novembre 2021 fixant la liste des spécialités vétérinaires
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Versions du texte
Version consolidéeTexte d'origine, publié au JO le 9 décembre 2021
NatureArrêté
Signé le16 novembre 2021
Publié le9 décembre 2021
Articles1 article en vigueur
NORAGRE2133127A
IdentifiantLEGITEXT000044456017
Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles R. 241-28 et R. 812-65 ;
Vu le décret n° 2020-1520 du 3 décembre 2020 relatif à l'enseignement vétérinaire, notamment son article 8 ;
Vu l'arrêté du 13 avril 2021 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire ;
Vu l'avis du Conseil national de l'ordre des vétérinaires en date du 18 octobre 2021,
Arrête :
Fait le 16 novembre 2021.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche, V. Baduel
Textes cités liens · DILA2
Code rural et de la pêche maritime (V)
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 9 décembre 2021).