Arrêté du 1er décembre 2021 · Article

Annexe VI

Article abrogé, en vigueur du 17 décembre 2021 au 1er septembre 2022.

TexteArrêté du 1er décembre 2021
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000044503013
Texte parentLEGITEXT000044502988
RéférenceAnnexe VI de l'arrêté du 1er décembre 2021 (version du 17 décembre 2021)Légifrance →

1. ANNEXE VI

2. LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT SITUÉS DANS LES SERVICES DU MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE

I. - DIRECTIONS D'ADMINISTRATION CENTRALE
DirectionsFonctions
Ministère de la transition écologique - ACChef du bureau de l'action territoriale (mention supprimée à compter du 1er décembre 2019)
Adjoint à la sous-directrice de l'innovation pédagogique et collaborative
Chef du département de l'environnement de travail numérique
Adjoint au chef du département des solutions numériques RH (à compter du 5 avril 2021)
Direction générale de la prévention des risquesChef du pôle national de la sécurité des ouvrages hydrauliques
Chef du bureau des risques naturels terrestres
Chef du département d'appui aux politiques de prévention (à compter du 1er décembre 2019)
Commissariat général au développement durableChef du bureau de l'accompagnement et de l'expertise de l'évaluation environnementale
Direction des services de transportChef du bureau du fret ferroviaire et du transport combiné
II. DIRECTIONS RÉGIONALES DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL)
DirectionsFonctions
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesAdjoint au chef de service chargé du pilotage des systèmes d'information à la direction régionale de Lyon
Chef du service de la prévention des risques naturels et hydrauliques
Chef du pôle préservation des milieux et des espèces
DREAL Centre-Val-de-LoireChef du service Hydrométrie, Prévision Étiages et Crues
DREAL CorseSecrétaire général
Chef du service biodiversité (à compter du 1er octobre 2021)
DREAL Nouvelle-AquitaineChef de la mission d'appui à la stratégie en région, zone de gouvernance MTES/MCTRTC
DREAL Provence-Alpes-Côte-d'AzurAdjoint au chef du service "Énergie et logement"
Adjoint au chef du service "biodiversité, eau, paysages"
III. DIRECTIONS DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT (DEAL)
DirectionsFonctions
DEAL de MartiniqueChef du service bâtiment durable et aménagement
DEAL de Guadeloupe - Basse-TerreChef de service à la mission du pilotage et stratégie
IV. - DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES (DDT) ET DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES ET DE LA MER (DDTM)
DépartementDDT ou DDTMFonctions
01 - AinDDTChef du service Connaissances, études et prospectives
02 - AisneDDTChef du service de l'expertise et de l'appui technique
10 - AubeDDTChef du service "connaissance et planification"
12 - AveyronDDTChef de service énergie, risques, bâtiment, sécurité
14 - CalvadosDDTMResponsable du service du système d'information, de la circulation routière et de l'expertise territoriale
15 - CantalDDTChef du service connaissance, aménagement et développement (à compter du 1er avril 2021)
17 - Charente-MaritimeDDTChef du service connaissance et transition énergétique
19 - CorrèzeDDTChef du service "environnement, police de l'eau et risques" (mention supprimée à compter du 1er septembre 2021)
22 - Côtes-d'ArmorDDTMChef du service "environnement"
26 - DrômeDDTChef du service appui, transition écologique et mobilités (à compter du 1er octobre)
27 - EureDDTMChef du service "prévention des risques et aménagement du territoire"
Chef du service "Economie Agricole et territoires ruraux"
Chef du service eau biodiversité forêt
30 - GardDDTMChef du service Aménagement territorial Gard-Rhodanien
38 - IsèreDDTChef du cabinet du directeur
47 - Lot-et-GaronneDDTChef du Service Territoires et Développement
50 - MancheDDTMChef du service mer et littoral
51 - MarneDDTChef du service Eau Environnement Préservation des ressources
58 - NièvreDDTChef du service "Eau, forêt et biodiversité" (mention supprimée à compter du 1er octobre 2021)
61 - OrneDDTSecrétaire Général
Chef du service habitat et construction
62 - Pas-de-CalaisDDTMChef de service "Sécurité - éducation routière, bâtiments et crises"
65 - Hautes-PyrénéesDDTDélégué territorial Nord - Arrondissement de Tarbes
66 - Pyrénées-OrientalesDDTMChef de service ville habitat construction
67 - Bas-RhinDDTChef du service urbanisme et aménagement
Chef du service environnement et gestion des espaces
69 - RhôneDDTChef du service connaissance et aménagement durable des territoires
70 - Haute-SaôneDDTChef du service Environnement
76 - Seine-MaritimeDDTMChef de service - Délégation interservices de l'eau
Responsable du service connaissance aménagement et urbanisme
77 - Seine-et-MarneDDTChef du service environnement prévention des risques
84 - VaucluseDDTChef du service "Eaux"
85 - VendéeDDTMChef du service habitat et construction
87 - Haute-VienneDDTChef du service urbanisme habitat
90 - Territoire de BelfortDDTChef du service appui connaissance et sécurité des territoires (mention supprimée à compter du 1er septembre 2021)
V. - DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (DDPP) ET DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL, DES SOLIDARITÉS ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (DDETSPP)
DépartementDDPP ou DDETSPPFonctions
56 - MorbihanDDPPChef du service de l'environnement

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000044503013, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.