Arrêté du 1er décembre 2021 · Article

Annexe VII

Article abrogé, en vigueur du 17 décembre 2021 au 1er septembre 2022.

TexteArrêté du 1er décembre 2021
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000044503015
Texte parentLEGITEXT000044502988
RéférenceAnnexe VII de l'arrêté du 1er décembre 2021 (version du 17 décembre 2021)Légifrance →

1. ANNEXE VII

2. LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT SITUÉS DANS LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS RELEVANT DU MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE


Etablissements

Fonctions

Office français de la biodiversité (Vincennes)

Directeur régional adjoint - chef de service appui à la planification et aux acteurs

Directeur des relations européennes et internationales

Directeur régional adjoint de Normandie

Chef du Service stratégie, surveillance et contrôle

Agence de l'eau Seine Normandie

Chef du service Manche

Agence de l'eau Loire-Bretagne

Chef du service planification

Centre de valorisation des ressources humaines

Directeur Toulouse

Directeur Nancy

Institut national de l'information géographique et forestière

Chef du service de l'inventaire forestier et environnemental

Parc national de la Vanoise

Secrétaire général

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000044503015, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.