Arrêté du 22 décembre 2021 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 22 décembre 2021
IdentifiantLEGIARTI000044969425
Texte parentLEGITEXT000044969422
Référencearticle 1 de l'arrêté du 22 décembre 2021Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 1er de l'arrêté du 7 février 2005 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

2. « Art. 1.-La liste des diplômes compatibles avec l'exercice des missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et permettant l'inscription à la formation spécialisée prévue à l'article 4 de l'arrêté du 6 décembre 2011 est fixée comme suit :

3. « Master mention “ master de physique médicale, radioprotection de l'homme et de l'environnement ” délivré par l'université de Grenoble-Alpes au plus tard au titre de la promotion 2024-2025 ;

4. « Master mention “ électronique, énergie électrique, automatique ”, parcours radiophysique médicale et génie biomédicale, spécialité radiophysique médicale, délivré par l'université Paul Sabatier de Toulouse au plus tard au titre de la promotion 2024-2025 ;

5. « Master mention “ physique ”, parcours “ radiophysique médicale ”, délivré par l'université Paris-Sud au plus tard au titre de la promotion 2024-2025 ;

6. « Master mention “ physique fondamentale et applications ”, parcours “ rayonnements ionisants et applications médicales ”, délivré par l'université de Nantes au plus tard au titre de la promotion 2024-2025 ;

7. « Master mention “ physique ”, parcours “ physique biologique et médicale ”, délivré par l'université Lille-I au plus tard au titre de la promotion 2024-2025 ;

8. « Master mention “ physique fondamentale et applications ”, parcours “ physique médicale ”, délivré par l'université Rennes-I au plus tard au titre de la promotion de 2024-2025 ;

9. « Master mention ingénierie nucléaire, parcours “ physique et technologies des rayonnements pour l'industrie et la physique médicale ”, délivré par l'université de Clermont-Auvergne au titre de la promotion 2020-2021 et au plus tard au titre de la promotion 2023-2024. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 7 février 2005 : art. 1

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000044969425, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.