Arrêté du 20 décembre 2021 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 20 décembre 2021
IdentifiantLEGIARTI000044971061
Texte parentLEGITEXT000044971056
Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 décembre 2021Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 1er de l'arrêté du 3 octobre 2014 susvisé est ainsi complété :

2. «-responsable du segment d'ingénierie défense nucléaire, radiologique, biologique et chimique et architecte des systèmes de détection et d'aide au commandement NRC à DGA ingénierie des projets, direction générale de l'armement, direction technique, Paris ; «-chef de la division production au service des affaires industrielles et de l'intelligence économique, direction générale de l'armement, Angoulême ; «-responsable d'unité de production au service central de la modernisation et de la qualité, direction générale de l'armement, Roanne ; «-directeur de l'établissement territorial du logement de Lyon, sous-direction du logement de la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives, Lyon. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 3 octobre 2014 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000044971061, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.